Union eurasiatique (Ex Union douanière) : Russie, Kazakhstan, Biélorussie, Arménie, Kirghizistan
Certification et mise en conformité des produits
- Certification EAC pour la Russie et l'Union eurasienne
- TR TC 001/2011 "Sécurité de matériel roulant de chemin de fer"
- TR TC 002/2011 "Sur la sécurité du transport ferroviaire à haute vitesse"
- TR TC 003/2011 "Sécurité de l'infrastructure du transport ferroviaire"
- TR TC 004/2011 "Sécurité des équipements à basse tension"
- TR TC 005/2011 "Sécurité de l’emballage"
- TR TC 006/2011 "Sécurite des produits pyrotechniques"
- TR TC 007/2011 "Sécurité des produits destinés aux enfants et adolescents"
- TR TC 008/2011 "Sécurité des jouets"
- TR TC 009/2011 "Sécurité Cosmétique"
- TR TC 010/2011 "Sécurité des machines"
- TR TC 011/2011 "Sécurité des appareils de levage"
- TR TC 012/2011 "Sécurité des équipements fonctionnant dans les zones à risque d’explosion"
- TR TC 013/2011 "Les exigences pour le carburant d'automobile et d'avion, le diesel, le carburant de bateaux, le carburant des moteurs réactifs et mazout"
- TR TC 014/2011 "Sécurité des autoroutes"
- TR TC 015/2011 "Sécurité des blés"
- TR TC 016/2011 "Sécurité des appareils à gaz et à combustible liquide"
- TR TC 017/2011 "Sécurité des produits de l’industrie textile"
- TR TC 018/2011 "Sécurité des véhicules"
- TR TC 019/2011 "Sécurité des équipements de protection individuelle (EPI)"
- TR TC 020/2011 "La compatibilité électro-magnétique des équipements"
- TR TC 021/2011 "Sécurité des produits alimentaires"
- TR TC 022/2011 "Le marquage des produits alimentaires"
- TR TC 023/2011 "Sécurité des jus des fruits et des légumes"
- TR TC 024/2011 "Sécurité des produits laitiers gras"
- TR TC 025/2012 "Sécurité d'ameublement"
- TR TC 026/2012 "Sécurité de petits bateaux"
- TR TC 027/2012 "Sécurité des produits alimentaires diététiques"
- TR TC 028/2012 "Sécurité des explosifs et leurs dérivés"
- TR TC 029/2012 "Les exigences aux additifs alimentaires, arômes et auxiliaires technologiques"
- TR TC 030/2012 "Les exigences aux lubrifiants, huiles et produits liquides à usage spécifique"
- TR TC 031/2012 "Sécurité des tracteurs agricoles et forestiers et leurs remorques"
- TR TC 032/2013 "Les équipements fonctionnant à surpression"
- TR TC 033/2013 "Sécurité des produits laitiers et leurs dérivés"
- TR TC 034/2013 "Sécurité de la viande et des produits de viande"
- TR TC 035/2014 "Sécurité du tabac"
- TR EAEU 036/2016 "Les exigences applicables aux gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant"
- TR EAEU 037/2016 "La restriction d'utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et radioélectriques"
- TR EAEU 038/2016 "La sécurité des attractions"
- TR EAEU 039/2016 "Les exigences aux engrais minéraux"
- TR EAEU 040/2016 "La sécurité du poisson et des produits de la pêche"
- TR EAEU 041/2017 "La sécurité des produits chimiques"
- TR EAEU 042/2017 "La sécurité des équipements pour les aires de jeux pour enfants"
- TR EAEU 043/2017 "Les exigences aux dispositifs de la sécurité incendie et de l’extinction"
- TR EAEU 044/2017 "La sécurité de l’eau embouteillée, y compris l’eau minérale naturelle"
- TR EAEU 045/2017 "La sécurité du pétrole préparé pour le transport et (ou) l’utilisation"
- TR EAEU 046/2018 "La sécurité des carburants à base de gaz naturel préparés pour le transport et/ou l’utilisation"
- TR EAEU 047/2018 "La sécurité des produits alcoolisés"
- TR EAEU 048/2019 "Les exigences d'efficacité énergétique pour les appareils consommateurs d'énergie"
- TR EAEU 049/2020 "Les exigences aux grands pipelines pour le transport d'hydrocarbures liquides et gazeux"
- Enregistrement et Conclusion de l’Expertise sanitaire
- Certificat métrologique de l'Union eurasiatique
- Règlement Technique "Exigences de la sécurité incendie"; Loi fédérale N° 123-FZ du 22/06/2008
- EAC - conformité eurasiatique
- Lettre d'exemption
- La liste de produits contre-feu a été préparé sur la base des codes HS qui sont soumis à la certification ou la déclaration
- Notifications d'équipement avec des moyens de cryptage et des biens les contenant
Questions
Certification et mise en conformité des produits
Quelle COUPE / EAEU est applicable pour votre produit ?
Certification et conformité des produits
Guidelines pour les exportateurs de produits vers l'Union eurasiatique
GUIDELINES
Certaines informations sont incomplètes :
- Insérez le HS code
- Sélectionnez le pays
Guidelines est un outil developpé et mis à jour par les experts de CCIS-Expertise pour les fabricants et exportateurs des produits à destination des pays de l’Union eurasiatique (ex-Union douanière) et/ou de la CEI qui permet :
- de vous orienter au sein de notre site
- d’obtenir une information gratuite et succincte sur les procédures et les réglementations spécifiques à vos produits
(dans la limite de précision de l’identification de vos produits avec les 4 chiffres du HS code et de la réglementation applicable)
Toutefois la procédure d’identification des produits et le choix des schémas d’homologation applicables nécessitent des informations plus détaillées que CCIS-Expertise pourra vous fournir rapidement au vue du formulaire et des documents complémentaires visés ci-après : Demande d'informations >