E-boutique

Règlement technique TR TC 001/2011 sur la sécurité du transport ferroviaire pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 002/ 2011 sur la sécurité du transport ferroviaire à haute vitesse pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 003/ 2011 sur la sécurité de l'infrastructure du transport ferroviaire pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 004/2011 sur l’équipement basse tension pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 005/2011 sur la sécurité de l'emballage pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 006/2011 sur la sécurité des produits pirotechniques pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 007/2011 sur la sécurité des produits destinés aux enfants et adolescents pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 008/2011 sur la sécurité des jouets pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 009/2011 sur la sécurité des produits cosmétiques et parfums pour l’Union douanière en pdf. Inclut l'amendement N° 32 du 29/03/2019.

Règlement technique TR TC 010/2011 sur la sécurité des machines et équipements pour l’Union douanière en pdf

Règlement technique TR TC 011/2011 sur la sécurité des appareils de levage pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 012/2011 sur la sécurité des équipements fonctionnant dans la zone à risque d'explosion pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 013/2011 sur les exigences pour le carburant, le diesel et le mazout pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 014/2011 sur la sécurité des autoroutes pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 015/2011 sur la sécurité des blés pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 016/2011 sur la sécurité d'appareils à gaz et à combustible liquide pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 017/2011 sur la sécurité des biens de consommation pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 018/2011 sur la sécurité des véhicules pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 019/2011 sur la sécurité des équipements de protection individuelle (EPI) pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 020/2011 sur la compatibilité électro-magnétique des équipements pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 021/2011 sur la sécurité des produits alimentaires pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 022/2011 sur le marquage des produits alimentaires pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 023/2011 sur la sécurité des jus des fruits et des légumes pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 024/2011 sur la sécurité des produits laitiers gras pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 025/2012 sur la sécurité d'ameublement pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 026/2012 sur la sécurité de petits bateaux pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 027/2012 sur la sécurité des produits alimentaires diététiques pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 028/2012 sur la sécurité des explosifs et leurs dérivés pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 029/2012 sur les exigences aux additifs alimentaires, arômes et auxiliaires technologiques pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 030/2012 sur les exigences aux lubrifiants, huiles et produits liquides à usage spécifique pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 031/2012 sur la sécurité des tracteurs agricoles et forestiers et leurs remorques pour l’Union douanière en pdf.

Règlement technique TR TC 032/2013 sur les équipements fonctionnant à surpression pour l’Union douanière en pdf.

Règlement Technique TR TC 033/2013 sur la sécurité des produits laitiers et leurs dérivés pour l’Union douanière en pdf. Inclut les amendements N° 102 du 10/11/2017, N° 86 du 20/12/2017, N° 118 du 19/12/2019, N° 62 du 10/07/2020

Règlement Technique TR TC 034/2013 sur la sécurité de la viande et des produits de viande pour l’Union douanière en pdf.

Règlement Technique TR TC 035/2014 sur la sécurité du tabac pour l’Union douanière en pdf. Inclut les amendements N° 144 du 07/11/2017, N° 115 du 17/07/2018, N° 209 du 18/12/2018

Règlement technique TR EAEU 036/2016 sur les exigences applicables aux gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 037/2016 sur la restriction d'utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et radioélectriques pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 038/2016 sur la sécurité des attractions pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 38 du 24/04/2017

Règlement technique TR EAEU 039/2016 sur les exigences aux engrais minéraux pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 040/2016 sur la sécurité du poisson et des produits de la pêche pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 041/2017 sur la sécurité des produits chimiques pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 042/2017 sur la sécurité des équipements pour les aires de jeux pour enfants pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 043/2017 sur les exigences aux dispositifs de la sécurité incendie et de l’extinction pour l’Union eurasiatique en pdf.

Règlement technique TR EAEU 044/2017 sur la sécurité de l’eau embouteillée, y compris l’eau minérale naturelle pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 135 du 07/11/2017, N° 81 du 23/06/2020, N° 182 du 21/12/2021

Règlement technique TR EAEU 045/2017 sur la sécurité du pétrole préparé pour le transport et (ou) l’utilisation pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 36 du 06/03/2018, N° 188 du 29/12/2020

Règlement technique TR EAEU 046/2018 sur la sécurité des carburants à base de gaz naturel préparés pour le transport et/ou l’utilisation pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 39 du 19/03/2019

Règlement technique TR EAEU 047/2018 sur la sécurité des produits alcoolisés pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 61 du 16/04/2019, N° 102 du 30/10/2020, N° 139 du 02/12/2021

Règlement technique TR EAEU 048/2019 sur les exigences d'efficacité énergétique pour les appareils consommateurs d'énergies pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 6 du 29/01/2020

Règlement technique TR EAEU 049/2020 sur la sécurité des pipelines transportant des hydrocarbures liquides et gazeux pour l’Union eurasiatique en pdf.