TR TC 001/2011 sur la sécurité du transport ferroviaire
TR TC 002/2011 sur la sécurité du transport ferroviaire à haute vitesse
TR TC 003/2011 sur la sécurité de l'infrastructure du transport ferroviaire
TR TC 010/2011 sur la sécurité des machines et équipements
TR TC 012/2011 sur la sécurité des équipements fonctionnant dans la zone à risque d'explosion
TR TC 014/2011 sur la sécurité des autoroutes
TR TC 018/2011 sur la sécurité des véhicules
TR TC 019/2011 sur la sécurité des équipements de protection individuelle (EPI)
TR TC 026/2011 sur la sécurité de petits bateaux
TR TC 031/2012 sur la sécurité des tracteurs agricoles et forestiers, et les remorques appropriées